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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING
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TS HA TREFIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS HA TREFIMA
BIOMETAL HOLDING, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3270966
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2024
TS HA TREFIMA de BIOMETAL HOLDING

Présentation de la marque TS HA TREFIMA

Déposée le 2 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TS HA TREFIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOMETAL HOLDING domicilié(e) Usine du Robert - 97231 - LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 540 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TS HA TREFIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS HA TREFIMA est expirée depuis le 2 février 2024.

BIOMETAL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TV 108 , TV 205 , BIOMETAL , TV 105 , TV 206 , , TV 106 , TV 155 , TV 208


BIOMETAL HOLDING, Société anonyme - Usine du Robert - 97231 - LE ROBERT - France - SIREN 321540346


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551132 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17

Matériaux de construction métalliques et éléments métalliques pour la construction tels que fils, treillis soudés ou non, fers à béton, ronds à béton, armatures pour béton, cornières pour toitures, toitures, noues, tôles, profilés, arêtiers, banches, coffrages pour le béton, poutres ; quincaillerie métallique pour la construction et notamment éléments de fixation tels que vis, rondelles, cavaliers, serre-câbles. Matériaux de construction non métalliques et éléments non métalliques pour la construction tels que coffrages pour le béton, banches, armatures, arêtiers de toits, toitures, tuiles, treillages, treillis ; éléments de construction en béton ; béton, ciment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.